S'informer sur l'urbanisme
Pour développer un hébergement insolite
Si de nos jours il est possible de se former en autodidacte dans beaucoup de domaines, la spécificité de la construction des hébergements insolites nécessite des connaissances spécifiques et des subtilités que nous avons développée depuis toutes ces années lors de nos accompagnements de porteurs de projets. Ainsi, le module d'information que nous vous proposons est issue de notre formation sur la création d'entreprise destinée aux porteurs de projets d'hébergements touristiques de nature insolite dans la thématique de sécurisation du foncier.
Vous pouvez trouver toutes les informations nécessaires à votre projet de chambre d’hôte, de gîte, de meublé de tourisme ou de camping dédié ou non à l’hébergement insolite sur Internet mais vous devrez alors prendre du temps pour trouver, trier et vérifier chaque information. L'avantage de souscrire à un module d'information de chez Oriente ta boussole c'est de bénéficier de ce travail qui a déjà été réalisé pour vous afin de vous faire gagner du temps.
La directrice d'Oriente ta boussole s’est longtemps questionnée au sujet de la gratuité des informations qu’elle met à votre disposition. Elle a finalement opté pour la gratuité des informations généralistes sur le site internet de l'agence notamment dans le blog que l’agence publie ICI et à des formules d'informations payantes abordant chaque cas de figure de façon détaillée avec possibilité d'une étude individuelle.
Prérequis
Porteur de projet disposant d'un terrain ou non
Autonomie
Possibilité de se suivre le module à distance
Tarif
montant forfaitaire
de 95€
A qui s'adresse ce module d'information sur l'urbanisme ?
Ce module d'information s'adresse à toute personne en réflexion sur l'installation d'hébergements insolites chez elle ou sur un terrain qu'elle projette d'acheter qu'il s'agisse d'un complément de revenus ou bien d'une activité professionnelle à part entière. La commercialisation de cette formule fait suite aux nombreuses demandes que nous avons reçu de suivre ce module sur l'urbanisme initialement proposé uniquement dans notre formation sur la création d'entreprise dans le but de mourir une réflexion pas encore mature ou qui ne serait pas suivie d'un accompagnement par un professionnel.
Quel est l'objectif et le contenu délivré ?
Ce module d'information a pour objectif de vous informer sur les règles d'urbanisme françaises qui régissent la construction des habitat dits "insolites" sur le territoire de la métropole et des départements d'outre-mer. Il peut notamment conduire à vous apprendre que votre terrain n'est pas éligible à la mise en place de telles structures. Néanmoins lorsqu'une solution existe pour modifier cet état de fait, elle sera identifiée pour vous permettre de mener les actions nécessaires auprès des instances administratives. En effet, peu de terrains sont favorables à l'installation de ces hébergements et c'est souvent un parcours du combattant pour faire changer les choses. Aussi il vaut mieux être bien informé car les personnels administratifs sont souvent peu rompus à l'instruction de ces dossiers et il sera souvent nécessaire de les accompagner dans les démarches pour rendre constructible votre terrain.
Ce module d'information se découpe en trois parties:
- la classification des hébergements insolites pour comprendre la catégorie administrative de votre construction,
- les règles d'urbanisme selon la nature du terrain et le document en vigueur sur la commune,
- les formalités administratives selon le type de terrain et la nature des constructions,
En Bonus, nous mettons à votre disposition un complément d'information sur les modes d'exploitation permettant la location d'hébergements insolites.
Je préfère un entretien individuel pour obtenir une analyse de la constructibilité de mon terrain
Grâce à cette option, vous pourrez nous fournir en amont de l'entretien les documents d'urbanisme relatif à votre terrain ce qui nous permettra de réaliser une analyse croisée de l’ensemble des réglementations en vigueur sur le terrain en question pour vous livrer une synthèse de ce qu'il est possible de faire au regard du droit de l’urbanisme et du tourisme et de vous faire connaître les outils administratif à votre disposition pour s'assurer de la faisabilité foncière de votre projet. Cela vous permet d'identifier s'il est pertinent de faire l'acquisition de ce bien au regard de votre projet et d'éviter de vous lancer dans un achat qui ne pourrait pas permettre la réalisation de votre projet. Enfin, nous pouvons vous indiquer les clauses pertinentes à ajouter lors du compromis de vente.
Exemples de sujets traités en entretien individuel
Sécuriser le foncier
Les terrains les plus favorables sont souvent situés en zone naturelle ou agricole qui représentent des zones où la constructibilité est fortement contrainte. Il convient alors d’étudier attentivement des documents d’urbanisme et en particulier les règlements afin de s’assurer de la faisabilité de son projet d’exploitation d’hébergements touristiques. Or comprendre le jargon juridique ne s’improvise pas c’est pourquoi nous vous proposons nos services de conseil pour décrypter les documents d’urbanisme en vigueur pour la ou les parcelles concernées par votre projet. Cela peut vous éviter bien des déconvenues et notamment l’acquisition d’un terrain qui ne serait pas compatible avec votre projet.
Nature des revenus locatifs
La résidence principale correspond à une occupation du bien (maison, appartement …) d’une durée d’au huit mois par an sauf cas particulier comme une obligation professionnelle, une raison de santé ou encore un cas de force majeure. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, louer une résidence principale en tout ou partie est encadrée par la Loi. Même si cette opération ne nécessite aucune démarche spécifique, la location complète du bien ne doit pas dépasser 4 mois. S’agissant de la location d’une partie comme une chambre, cela dépendra du statut du locataire (résidence principale ou sa résidence temporaire) et du montant des revenus perçus. Ne analyse approfondie de votre situation permettra de définir le cadre de votre location (maison d'hôte, gîte...).